Banque

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Tout savoir sur les produits bancaires

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1 | Qu'est ce qu'un PEA Bancaire ?

Le plan d'épargne en actions bancaire ou PEA Bancaire est ouvert auprès d'une banque qui est teneur de compte. Il est aujourd'hui largement plébicité par rapport au PEA Assurance.

2 | Ouverture d'un PEA bancaire

Lorsque vous ouvrez un PEA bancaire, ce sont en fait deux comptes qui sont ouverts :

  • un compte titre ou les actions ou titres assimilés seront déposés.
  • un compte espèce qui sert à acquérir les actions ou titres du compte titre.

Tous les versements effectués sur le PEA doivent être faits en numéraire c'est à dire en espèces.

La date d'ouverture du PEA est importante car la fiscalité applicable au PEA dépend de sa durée de vie. C'est pourquoi les banquier vous incitent souvent à souscrire au plus tôt un PEA afin de "prendre date".

3 | Alimentation du plan et achat de titres

Une fois le PEA ouvert, il faut l'alimenter en faisant dans un premier temps un versement sur le compte espèces.

Le Plan ne peut être alimenté que par son compte espèce. Il n'est pas possible, par exemple, de transférer des titres d'un compte titre ou d'un dépositaire vers le compte titre du PEA. C'est le PEA qui doit effectuer l'acquisition des titres en "puisant" dans le compte espèces.

Plafond de versements
Rappelons que le plafond de versements ne peut être supérieur à 132 000 euros. Si ce plafond est dépassé, le PEA est alors cloturé (sauf cas exceptionnel).

Achat de titres
Lorsque le compte espèces a été alimenté en numéraire, il est alors possible d'acquérir des titres en débitant celui-ci et en créditant le compte titre des titres ainsi achetés. 

4 | Cession de titres

Lorsque vous souhaitez ventre les actions ou titres de votre PEA, vous passez un ordre auprès de votre banque qui sera chargée de l'exécuter.

Une fois l'opération validée, la banque versera son produit sur le compte espèce de votre PEA. Les éventuelles plus-values ne seront pas fiscalisées de même que les moins-values éventuelles ne pourront pas être déclarées sur votre feuille d'imposition.

Dans le cas de titres non cotés, la cession se fait à votre initiative entre la banque et l'acheteur. Une procédure spécifique est mise en place, les frais bancaires étant souvent élevés sur ce type de cessions.

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Pour en savoir plus sur le PEA :

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