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Vais-je enfin tout comprendre ?

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1 Qu'est ce qu'un quasi fonds propre ?

Qu'est ce qu'un quasi fond propre ?Le terme quasi fonds propre est utilisé dans le cadre de problématiques de financement d'entreprise ou dans un cadre purement comptable. Un quasi fonds propre est un titre hybride qui n'est ni un produit de dette ni un fonds propre mais peut le devenir. D'un point de vue comptable, il est considéré comme une ressource financière. 

Le titres hybrides sont apparu depuis plusieurs années afin de mettre permettre la mise en place de financements structurés dans les entreprises sans avoir les contraintes liées aux fonds propres ou aux titres de dette. Ces titres peuvent s'apparenter à de la dette tout en donnant le plus souvant à un terme défini, accès au capital de l'entreprise par conversion. 

De manière générale, les quasi fonds propres regroupent tous les titres qui ne peuvent être classés entièrement dans la catégorie des dettes ou des fonds propres. 

2 Quels titres sont des quasi fonds propres ?

Les quasi fonds propres sont de plusieurs :

  • Les obligations convertibles.
  • Les obligations à Bon de Souscription en Actions (OBSA). 
  • La dette mezzanine.
  • Les prêts participatifs. 
  • Les titres participatifs. 
  • Les titres subordonnés à durée indéterminée (TSDI). 
  • Les comptes courants d'associés. 

3 Risques liés à la détention de quasi fonds propres

La détention de quasi fonds propres s'accompagne de clauses plus ou moins à l'avantage des investisseurs ou associés. Dans le cas des comptes courants d'associés par exemple, les fonds qui y sont prêtés à l'entreprise sont exigibles dès que l'associé le souhaite sauf si une convention a été mise en place et signée entre l'entreprise et les associés. Ces conventions aménagent le droit de restitution des comptes courants en fonction de certaines conditions. Dans tous les cas, si la société est en situation de redressement ou de liquidation judiciaire, les comptes courants ne pourront être remboursés aux associés qui en feraient la demande. 

De manière générale, les quasi fonds propres, étant des titres hybrides, protègent peu leurs détenteurs en cas de défaut (faillite de l'entreprise). Les investisseurs réalisant des opérations sur ces titres doivent bien lire l'ensemble des clauses liées à la détention de ces titres, notamment en cas de défaut de l'entreprise. Dans le doute, il convient de s'abstenir d'investir. 

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